Marque enregistrée - Marque en vigueur

Francophonia
Francophonia, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4365646
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
Francophonia de Francophonia

Présentation de la marque Francophonia

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francophonia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Francophonia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francophonia domicilié(e) 41 Rue Gounod - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 055 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Aline DOSDAT domicilié(e) Villantipolis n. 11, 473 Route des Dolines - 06560 - VALBONNE - France.

La marque Francophonia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francophonia arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.

Francophonia a également déposé les autres marques suivantes : Francophonice


Francophonia, Société à responsabilité limitée - 41 Rue Gounod - 06000 - NICE - France - SIREN 829055755


Mme. Aline DOSDAT - Villantipolis n. 11, 473 Route des Dolines - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

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